sujets de discussions
| Les posts du forum | |
|---|---|
|
Pour infos 23/10/2006 13:38:14 par Anonymous
Verifier bien la contenance de votre terrain en le mesurant par rapport à ce qu'annonce le plan cadastral. Car figurez-vous que je viens d'acheter une maison située normalement sur un terrain de 540m2. Sur le coup, j'ai pas fait hyper attention (pas évident d'avoir le compas dans l'oeil), c ma faute, bien sur. Mais une fois sur place, j'ai remesuré pour etre sur et pris le plan de bornage de la vendeuse... et là surprise 460 m2. Le géomètre m'a dit qu'il pouvait y avoir des erreurs entre le plan cadastral et la surface réelle.... franchement là ils avaient fumés les géomètres avant de mesurer Et en plus le notaire aurait du tenir compte du bornage et non du plan.... 2 boulettes sur lesquelles je m'asseois dessus car je ne peux contester la contenance à priori Des trucs comme ça, ça me dégoute D'après le service juridique de mon assurance, le plan cadastral n'a aucune valeur. |
|
|
23/10/2006 13:57:33 par Anonymous
Alors je sais pas quoi penser. J'ai peur de faire un recours, de ne rien obtenir avec cette clause et en plus qu'il modifie la contenance sur le cadastre. Et dans ce cas quand je revend, je dois mettre 460m2. Si qqun si connait ou a déjà été dans ce cas, je suis preneuse pour les conseils. Le service juridique de mon assurance, me dit qu'il y a préjudice car si en plus (comme j'en avais l'intention) je voulais faire un 2nd garage, il serait refusé vu la taille du terrain. |
|
|
23/10/2006 14:11:22 par cmoa
|
|
|
23/10/2006 14:14:06 par Anonymous
mais ce qui est qd même bizarre,c que ce plan et ce bornage sont passés dans les mains d'un géomètre, du maire et de la DDE pour l'obtention du permis de construire et que personne n'ait rien vu me parait franchement louche, vus comment la DDE est tatillon |
|
|
23/10/2006 14:21:08 par baboum
en tout cas il est clair que je verifierait a 2 fois le jour ou j'acheterait une maison courage pour la suite winnie |
|
|
24/10/2006 09:37:31 par Anonymous
Aberrant en effet, mais quand je lis les forums spécifiques je vois que nous ne sommes pas un cas isolé. Surtout que j'imagine qu'avec des erreurs de terrains comme ça ils devaient avoir une superficie totale de l'ensemble des parcelles bien plus grande que la réalité et rien ne les a alertés à l'époque. Je pens que c surtout du j'menfoutisme |
|
|
25/10/2006 17:30:32 par theloar
taratata je t'arrêtes pour le coup de la DDE Bon c vrai que des fois on est un peu tatillon, quoique on fait qu'appliquer les règlements (faits et votés par la mairie soit dit en passant Les demandes de permis sont du déclaratif, signées sur l'honneur par le demandeur. Les instructeurs n'ont pas à mettre en doute la véracité de ce qui est noté dans le formulaire (je me serais pas permis de faire ça C vrai que le plan cadastral n'a pas valeur dans ce cas là, ce qui vaut c'est le plan de bornage (pas les bornes, mais le plan de bornage validé par le géomètre et les propriétaires des terrains voisins au tien). Après faut voir ce qui est noté dans ton compromis (connais trop le droit civil moi, suis plus branché droit de l'urbanisme) et si tu avais mis des réserves au moment du compromis. |
|
|
25/10/2006 19:52:44 par Anonymous
Ca me gave des trucs comme ça Je vais appeler mon ancien notaire demain, car celui-ci est un peu juge et partie vu que c'est le même que la vendeuse Pour la dde theloar, ne prend pas mal, mais j'ai tellement galérée lorsque j'ai fait construire ma 1ere maison que je ne l'ai pas porté dans mon coeur. Ils étaient hyper tatillon et après autorisaient à d'autres ce qu'à moi ils avaient refusé |